PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 20/03/2026

Publié le lundi 16 mars 2026 - Bressey-sur-Tille

Suite aux élections municipales du 15 Mars 2026, le Conseil Municipal se réunira en mairie le 
 
VENDREDI 20 MARS 2026 à  19 H 00 en salle du conseil
 
ORDRE DU JOUR :

  •  Installation du Conseil Municipal, 
  • Élection du Maire, 
  • Création de postes d’Adjoints au Maire, 
  • Élection des Adjoints au Maire, 
  • Tableau du Conseil Municipal, 
  • Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux, 
  • Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire, 
  • Création  des  diverses  commissions  communales  et  désignation  des membres, 
  • Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO), 
  • Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS), 
  • Questions diverses.