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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 20/03/2026
Publié le lundi 16 mars 2026 - Bressey-sur-Tille
Suite aux élections municipales du 15 Mars 2026, le Conseil Municipal se réunira en mairie le
VENDREDI 20 MARS 2026 à 19 H 00 en salle du conseil
ORDRE DU JOUR :
- Installation du Conseil Municipal,
- Élection du Maire,
- Création de postes d’Adjoints au Maire,
- Élection des Adjoints au Maire,
- Tableau du Conseil Municipal,
- Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux,
- Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire,
- Création des diverses commissions communales et désignation des membres,
- Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO),
- Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS),
- Questions diverses.

