PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 30 AVRIL A 19H30

Publié le vendredi 24 avril 2026 - Bressey-sur-Tille

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  
 
   
Le Conseil Municipal se réunira en mairie:  
 
JEUDI 30 AVRIL 2026  à  19 H 30.  
 
  
ORDRE DU JOUR :  

  • Désignation d’un Correspondant Défense,
  • Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de la C.L.E.C.T. de Dijon Métropole,
  • Composition et élection des représentants élus au C.C.A.S.,
  • Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales,
  • Commission Communale des Impôts Directs,
  • Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’Association «Les PEP CBFC»,
  • Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) extrascolaire pour l’été 2026,
  • Convention avec la Commune de Chevigny-Saint-Sauveur pour l’A.L.S.H. extrascolaire d’été 2026,
  • Participation communale pour les séjours d’été 2026 des jeunes de la commune,
  • Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026,
  • Affectation des résultats du budget principal de la commune,
  • Budget Primitif 2026 de la commune,
  • Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement,
  • Questions diverses.